Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOGNI Louis
/
MOTAMOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTAMOT
TOGNI Louis

Numéro de dépôt :
93489213
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque MOTAMOT

Déposée le 15 octobre 1993 par TOGNI Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MOTAMOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est TOGNI Louis, domicilié(e) Clos Mariane, Chemin du Père Eternel HYERES 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis TOGNI - France.

La marque MOTAMOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTAMOT est expirée depuis le 15 octobre 2003.

TOGNI Louis a également déposé les autres marques suivantes : KAZUJAA Le Bon Calcul , DOMIMATS


TOGNI Louis - Clos Mariane, Chemin du Père Eternel HYERES 83400 - France


Monsieur Louis TOGNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Jeu de société